Marque renouvelée - Marque en vigueur

TOUCHSTONE
DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1571811
Date de dépôt :
24/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2030

Présentation de la marque TOUCHSTONE

Déposée le 24 janvier 1990 par la société DISNEY ENTERPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUCHSTONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société DISNEY ENTERPRISES domicilié(e) 500 South Buena Vista Street - 91521 - Burbank, Californie - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore domicilié(e) 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France.

La marque TOUCHSTONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1571811.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TOUCHSTONE arrivera à expiration en date du 24 janvier 2030.

DISNEY ENTERPRISES a également déposé les autres marques suivantes : THE DISNEY CHANNEL , DONALD MAGAZINE , (Marque figurative) , LA BELLE AU BOIS DORMANT SLEEPING BEAUTY , DÉSIRS.RÊVES.MAGIE. , LA FERME SE REBELLE , AMI PUBLIC N 1 , LES ARISTOCHATS TOULOUSE BERLIOZ MARIE , ROUKY , DISNEY FAMILY


DISNEY ENTERPRISES, INC., Société organisée selon les lois de l'Etat de Delaware - 500 South Buena Vista Street - 91521 - Burbank, Californie - États-Unis


DTMV & ASSOCIES, Mme Gaspar Eléonore - 164 rue du Faubourg Saint-Honoré - 75008 - Paris - France


Inscription le 22 avril 1997 - Changement de dénomination n°236180 - Publication au BOPI 1997-04-22

Renouvellement sans limitation le 24 décembre 1999 n°2160272 - Publication au BOPI 1999-12-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27

Renouvellement sans limitation le 8 janvier 2010 n°2427332 - Publication le 26 févr. 2010 au BOPI 2010-01-08

Renouvellement sans limitation le 8 décembre 2019 n°2732979 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-08

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs;disquettes souples;disques et cassettes audio et vidéo; bandes magnétiques, bandes vidéo, films cinématographiques, dessins animés, diapositives, supports d'enregistrements sonores, films pour l'enregistrement des sons